Légal
- Détails
- Catégorie : Légal
- Mis à jour : samedi 10 août 2013 20:55
- Publication : samedi 10 août 2013 20:55
Licence et droits de reproduction
Par l'accès au présent site, le SCMS Randonnée Montagne consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Liens externes
Les liens existants sur le présent site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du présent site, édité par le SCMS Randonnée Montagne.
Textes et documents
Les textes mis en ligne sur le présent site sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur, le SCMS Randonnée Montagne, sauf mentions particulières. A ce titre, les documents provenant de la FFRP ou de la FFME sont la propriété intellectuelle et légale respectivement de chacune de ces fédérations.
Photographies, vidéos, droit à l'image
Les photographies, diaporamas et vidéos figurant sur le présent site restent la propriété intellectuelle et légale de leurs auteurs.
En application du droit à l'image toute personne représentée sur ces photographies, diaporamas et vidéos, peut demander, par elle-même ou par une personne ayant autorité, le retrait des documents où elle est reconnaissable en indiquant avec précision les images concernées et les rubriques dans lesquelles elles figurent par simple message transmis à: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La violation de ses dispositions impératives expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
© Tous droits réservés SCMS Randonnée Montagne
- Détails
- Catégorie : Légal
- Mis à jour : samedi 10 août 2013 20:54
- Publication : samedi 10 août 2013 20:54
Dénomination et adresse du siège social:
Sporting Club de Mouans-Sartoux Randonnée-Montagne (S.C.M.S. Randonnée Montagne)
Place du général de Gaulle
Hôtel de Ville
06370 Mouans-Sartoux
Déclaration numéro de Siret , affiliations et agréments:
Association loi 1901 déclarée le 25 juin 2007 sous le N° 0061023078 à la Sous-Préfecture de Grasse
SIRET: 505 190 207 000 17 APE: 9319Z
Agrément Jeunesse et Sports: n° 06 S 08 2008 D
Affiliation Fédération Française de la Randonnée Pédestre: 00835
Affiliation Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade: 006080
Directeur de publication:
Alain FAUVET
adresse mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur
Association WEB4ALL
Chez Aurélien PONCINI
5 rue Bourbeaudoin
77540 LUMIGNY NESLES ORMEAUX
FRANCE